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Marques déposées par COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA VALLEE DE MONTMORENCY
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la Vague
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

la Vague
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA VALLEE DE MONTMORENCY, EPCI

Numéro de dépôt :
3819920
Date de dépôt :
01/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2021
la Vague de COMMUNAUTE D\'AGGLOMERATION DE LA VALLEE DE MONTMORENCY

Présentation de la marque la Vague

Déposée le 1 avril 2011 par COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA VALLEE DE MONTMORENCY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « la Vague » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA VALLEE DE MONTMORENCY, EPCI domicilié(e) 1 RUE DE L'EGALITE, CS 10042 - 95233 - SOISY SOUS MONTMORENCY CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL MICHEL GENTILHOMME domicilié(e) 15 Avenue KLEBER - 75116 - PARIS - France.

La marque la Vague a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3819920.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la Vague est expirée depuis le 1 avril 2021.


COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA VALLEE DE MONTMORENCY, EPCI - 1 RUE DE L'EGALITE, CS 10042 - 95233 - SOISY SOUS MONTMORENCY CEDEX - France


SELARL MICHEL GENTILHOMME - 15 Avenue KLEBER - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement avec modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux&.