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Marques déposées par la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE
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yélo
Marque renouvelée - Marque en vigueur

yélo
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE, Etablissement public de coopération intercommunale

Numéro de dépôt :
3586407
Date de dépôt :
16/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
16/07/2028
yélo de COMMUNAUTE D\'AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE

Présentation de la marque yélo

Déposée le 16 juillet 2008 par la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « yélo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE domicilié(e) 6, rue Saint Michel, CS 41287 - 17086 - LA ROCHELLE CEDEX 02 - France et immatriculée sous le numéro RCS 241 700 434 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE, Service affaires juridiques et immobilières domicilié(e) 6, rue Saint Michel, CS 41287 - 17086 - LA ROCHELLE CEDEX 02 - France.

La marque yélo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3586407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque yélo arrivera à expiration en date du 16 juillet 2028.

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE a également déposé les autres marques suivantes : CREATIO , LA SIRENE


COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE, Etablissement public de coopération intercommunale - 6, rue Saint Michel, CS 41287 - 17086 - LA ROCHELLE CEDEX 02 - France - SIREN 241700434


COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE, Service affaires juridiques et immobilières - 6, rue Saint Michel, CS 41287 - 17086 - LA ROCHELLE CEDEX 02 - France


Errata de la publication - Publication au BOPI 2008-34

Republication - Publication le 22 août 2008 au BOPI 2008-34

Enregistrement avec modification - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2018 n°2688043 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-07-06

Service de transport public multimodal, à savoir par vélo (dont vélo en location libre-service), autobus, autocar, train, bateau, voiture, taxi, accessibles par parking-relais ou tout autre moyen de transport relié au réseau, par carte et titre de transport, mobilier urbain et borne de validation de titres de transport.