COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE, ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE
Numéro de dépôt :
3692636
Date de dépôt :
20/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2029
Présentation de la marque LA SIRENE
Déposée le 20 novembre 2009 par la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA SIRENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-52 du 24 décembre 2009.
Le déposant est la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE domicilié(e) 6 RUE SAINT-MICHEL, CS 41287 - 17086 - LA ROCHELLE CEDEX 02 - France et immatriculée sous le numéro RCS 241 700 434 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNAUTE D4AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE, M. . . domicilié(e) 6 RUE SAINT-MICHEL, SERVICE ADMINISTRATION GENERALE, CS 41287 - 17088 - LA ROCHELLE CEDEX 02 - France.
La marque LA SIRENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3692636.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA SIRENE arrivera à expiration en date du 20 novembre 2029.
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE a également déposé les autres marques suivantes : yélo , CREATIO
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE, ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE - 6 RUE SAINT-MICHEL, CS 41287 - 17086 - LA ROCHELLE CEDEX 02 - France - SIREN 241700434
COMMUNAUTE D4AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE, M. . . - 6 RUE SAINT-MICHEL, SERVICE ADMINISTRATION GENERALE, CS 41287 - 17088 - LA ROCHELLE CEDEX 02 - France
Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52
Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17
Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2019 n°2734646 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2019-12-10
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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