Pôle métropolitain Centre Atlantique

Communauté d'agglomération de La Rochelle

Présentation de la marque Pôle métropolitain Centre Atlantique

Déposée par voie électronique le 7 février 2020 par Communauté d'agglomération de La Rochelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pôle métropolitain Centre Atlantique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-10 du 6 mars 2020.

Le déposant est Communauté d'agglomération de La Rochelle domicilié(e) 6 rue Saint-Michel - 17086 - La Rochelle cedex 02 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté d'agglomération de La Rochelle, Monsieur Jean-François FOUNTAINE domicilié(e) 6 rue Saint-Michel - 17086 - La Rochelle cedex 02 - France.

La marque Pôle métropolitain Centre Atlantique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4622660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pôle métropolitain Centre Atlantique arrivera à expiration en date du 7 février 2030.

Communauté d'agglomération de La Rochelle a également déposé les autres marques suivantes : La Rochelle Territoire Zéro Carbone , LRTZC , LIBER ACCES [Logiciels Libres] , LA ROCHELLE TERRITOIRE ZERO CARBONE OC