Marque expirée - Marque en non vigueur

La Rochelle et Vous Sites et Réussites
Communauté d'agglomération de La Rochelle, E.P.C.I.

Numéro de dépôt :
3626222
Date de dépôt :
02/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
02/02/2019
La Rochelle et Vous Sites et Réussites de Communauté d\'agglomération de La Rochelle

Présentation de la marque La Rochelle et Vous Sites et Réussites

Déposée le 2 février 2009 par Communauté d'agglomération de La Rochelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « La Rochelle et Vous Sites et Réussites »

Le déposant est Communauté d'agglomération de La Rochelle, E.P.C.I. domicilié(e) 06 rue Saint MICHEL - 17000 - LA ROCHELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Rochelle et Vous Sites et Réussites est expirée depuis le 2 février 2019.

Communauté d'agglomération de La Rochelle a également déposé les autres marques suivantes : IMAGETIC , APPEL A PROJETS SO WATT L ENERGIE DE VOS TECHNOLOGIES VERTES , ideal La Rochelle , APPEL A PROJETS MOOVIN , L'EVENEMENT CAPITAL , ATLANTECH , LAB IN'TECH , FRENCH TIC , TECHNOCEAN , AGROCEAN


Communauté d'agglomération de La Rochelle, E.P.C.I. - 06 rue Saint MICHEL - 17000 - LA ROCHELLE - France


Cabinet SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Organisation d'expositions et de salons à buts commerciaux et de promotion ; gestion administrative de lieux d'expositions à buts commerciaux et de promotion ; publicité par tout vecteur de communication, location d'espaces et de matériel publicitaires ; informations statistiques ; relations publiques ; abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, et notamment abonnements à des journaux, des revues, des publications, y compris électroniques et numériques ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données à savoir saisie, recueil et systématisation de données dans un fichier central ; services de démonstration et d'exposition de produits et de services (à buts commerciaux ou promotionnel), promotion des ventes pour les tiers, études et recherches de marchés, consultation professionnelle d'affaires, recherche de parraineur, projets [aide à la direction des affaires], recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, mise en relation d'entrepreneurs avec des partenaires financiers [aide à la direction des affaires], conseils, informations ou renseignements d'affaires, en particulier conseils et informations en matière commerciale, aide et recherche de marchés, organisation de conférences et colloques à caractère professionnel à but commercial ou de publicité, recrutement de personnel, sélection de personnel par procédés psychotechniques, graphologiques, bureaux de recrutement, édition d'outils de communication promotionnelle, de documents d'informations (lettre d'informations, annuaires professionnels) ; relations presse à savoir relations publiques ; travaux de bureaux ; conseils en organisation, gestion et direction des affaires ; aide à la direction des affaires ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; aide à l'organisation d'activités industrielles et commerciales relatives à l'innovation technique ; conseil et accompagnement pour l'élaboration de plans d'affaires ; gestion de fichiers informatiques ; informations d'affaires ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; études de faisabilité économique et évaluation stratégique de projets à savoir expertise en affaires ; recherche de partenaires pour la valorisation ou l'exploitation de connaissances technologiques à savoir recherche de parraineurs et d'associés ; soutien de gestion aux projets à savoir aide à la direction des affaires.

Affaires immobilières, financières, monétaires, bancaires relatives à l'aménagement de parcs d'activités, de zones industrielles et artisanales, de zones de réhabilitation et de zones d'activités tertiaires ; services immobiliers et financiers liés à la vente, à l'acquisition et à la location de terrains, de bureaux, de bâtiments, d'immeubles, de fonds de commerce, d'entrepôts, d'appartements pour l'aménagement de parcs d'activités, de zones industrielles et artisanales, de zones de réhabilitation et de zones d'activités tertiaires ; consultation en matière immobilière, financière et en matière d'assurances pour l'aménagement de parcs d'activités, de zones industrielles et artisanales, de zones de réhabilitation et de zones d'activités tertiaires ; location de terrains, de buureaux, de bâtiments, d'immeubles, de fonds de commerce, d'entrepôts, d'appartements dans le cadre de parcs d'activités, de zones industrielles et artisanales, de zones de réhabilitation et de zones d'activités tertiaires ; opérations financières et monétaires relatives à l'aménagement de parcs d'activités, de zones industrielles et artisanales, de zones de réhabilitation et de zones d'activité tertiaires, courtage en biens immobiliers, location de bureaux (immobilier) ; assurances, consultations et informations en matière d'assurances ; affaires financières, affaires monétaires ; parrainage financier, en particulier parrainage financier de manifestations sportives, d'expositions et d'événements à but culturel ou éducatif ; parrainage financier d'entreprises ; analyse financière des marchés, informations en matière financière et en matière d'investissement de capitaux, aménagement de terrains à savoir planification en matière d'urbanisme.

Travaux publics ; construction, supervision de travaux de construction, de réparation, de démolition de constructions ; construction et rénovation de bâtiments ; installation, réparation et entretien d'appareils de bureau et d'ordinateurs ; informations en matière de construction, désaffichage, dégraffitage, ; construction, installation, maintenance, réparation et entretien de tous réseaux d'éclairage ou de voierie publics.

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; messagerie électronique ; transmission de messages, de télécopies, de courriers électroniques, agences de presse ou d'information, émissions radiophoniques et télévisées, services d'affichage électronique.

Organisation de concours, enseignement, formation, organisation de séminaires, de colloques, de congrès et de conférences, publication de livres ; activités sportives et culturelles ; éducation et divertissement ; publication électronique de livres, de périodiques, de brochures en ligne (non téléchargeables) ; organisation d'événements à caractère éducatif et culturel ; production de films, de vidéos, de programmes de télévision, de radio et de contenu pour l'animation de sites Internet (divertissement) ; information ; organisation de concours à caractère ludique ou éducatif ; conception, production et organisation de spectacles de sons et lumières ; organisation de conférences et colloques à caractère professionnel à but éducatif ou de formation, en particulier dans le domaine du traitement, de la purification et de la distribution de l'eau, du traitement des déchets, de la destruction des ordures, de la protection de l'environnement et des transports.

Conseils et informations techniques sur les commodités énergétiques et environnementales à savoir mise à disposition d'informations permettant l'adaptation de matériels aux normes environnementales et écologiques,, consultations sur la protection de l'environnement, conception de systèmes informatiques, installation de logiciels informatiques, mise à jour, maintenance et location de logiciels informatiques, programmation pour ordinateurs, création de pages Web permettant l'accès centralisé en ligne à des programmes de sélection d'employés fourniture de pages Web permettant l'accès centralisé en ligne à des programmes de sélection d'employés à savoir fourniture d'accès à des bases de données recensant des demandeurs d'emplois.