Accueil marques.expert
/
Marques déposées par communauté d'agglomération de bourg en bresse EPCI CENORD
/
TUB J'AIME MA VILLE, J'AIME LE BUS
Marque expirée - Marque en non vigueur

TUB J'AIME MA VILLE, J'AIME LE BUS
communauté d'agglomération de bourg en bresse EPCI CENORD

Numéro de dépôt :
3543778
Date de dépôt :
06/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2017
TUB J\'AIME MA VILLE, J\'AIME LE BUS de communauté d\'agglomération de bourg en bresse EPCI CENORD

Présentation de la marque TUB J'AIME MA VILLE, J'AIME LE BUS

Déposée le 6 novembre 2007 par communauté d'agglomération de bourg en bresse EPCI CENORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TUB J'AIME MA VILLE, J'AIME LE BUS »

Le déposant est communauté d'agglomération de bourg en bresse EPCI CENORD domicilié(e) 3 Avenue Arsène d'Arsonval,01008 BOURG EN BRESSE - 01008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, communauté d'agglomération de bourg en bresse CENORD domicilié(e) 3 Avenue Arsène d'Arsonval,01008 BOURG EN BRESSE - 01008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TUB J'AIME MA VILLE, J'AIME LE BUS est expirée depuis le 6 novembre 2017.

communauté d'agglomération de bourg en bresse EPCI CENORD a également déposé les autres marques suivantes : LE PHOENIX , VIVA' TEL SUR DEMANDE , LE RUBIS , L'ALIZEE , L'EKINOX


communauté d'agglomération de bourg en bresse EPCI CENORD - 3 Avenue Arsène d'Arsonval,01008 BOURG EN BRESSE - 01008 - France


communauté d'agglomération de bourg en bresse CENORD - 3 Avenue Arsène d'Arsonval,01008 BOURG EN BRESSE - 01008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-20

Publication - Publication le 18 janv. 2008 au BOPI 2008-03

Informations en matière de transport.