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Marques déposées par Communauté d'agglomération d'Argenteuil BezonsTODO
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Pôle Mécatronique
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pôle Mécatronique
Communauté d'agglomération d'Argenteuil Bezons, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4087318
Date de dépôt :
24/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/04/2024
Pôle Mécatronique de Communauté d\'agglomération d\'Argenteuil Bezons

Présentation de la marque Pôle Mécatronique

Déposée le 24 avril 2014 par Communauté d'agglomération d'Argenteuil BezonsTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Pôle Mécatronique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-21 du 23 mai 2014.

Le déposant est Communauté d'agglomération d'Argenteuil BezonsTODO domicilié(e) Hôtel d'agglomération Camille Doncieux, 203 rue Michel Carré - 95870 - BEZONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté d'agglomération d'Argenteuil-Bezons, M. DOUCET Philippe domicilié(e) Hôtel d'agglomération Camille Doncieux, 203 Rue Michel Carré - 95870 - BEZONS - France.

La marque Pôle Mécatronique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4087318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 38 41 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pôle Mécatronique est expirée depuis le 24 avril 2024.


Communauté d'agglomération d'Argenteuil Bezons, Collectivité territoriale - Hôtel d'agglomération Camille Doncieux, 203 rue Michel Carré - 95870 - BEZONS - France


Communauté d'agglomération d'Argenteuil-Bezons, M. DOUCET Philippe - Hôtel d'agglomération Camille Doncieux, 203 Rue Michel Carré - 95870 - BEZONS - France


Publication - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Enregistrement avec modification - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Conseils en organisation et direction des affaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Affaires immobilières ; gérance de biens immobiliers ;

Services de téléconférences ou de visioconférences ;

Organisation de concours (éducation ou divertissement) ;

Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; stylisme (esthétique industrielle) ;

Hébergement temporaire.