ZOOM
Présentation de la marque ZOOM
Déposée le 16 mars 2007 par Communauté d'Agglomération Chalon Val de Bourgogne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ZOOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-16 du 20 avril 2007.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ZOOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3488781.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ZOOM arrivera à expiration en date du 16 mars 2027.
Communauté d'Agglomération Chalon Val de Bourgogne a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-33
Publication - Publication le 20 avr. 2007 au BOPI 2007-16
Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2017 n°2637613 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-01-18