Le Pouce ma navette gratuite
Présentation de la marque Le Pouce ma navette gratuite
Déposée le 3 avril 2007 par Communauté d'Agglomération Chalon Val de Bourgogne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ÔRHNE ALPES LYON), la marque française « Le Pouce ma navette gratuite » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-19 du 11 mai 2007.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Le Pouce ma navette gratuite a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3492476.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Le Pouce ma navette gratuite arrivera à expiration en date du 3 avril 2027.
Communauté d'Agglomération Chalon Val de Bourgogne a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-36
Publication - Publication le 11 mai 2007 au BOPI 2007-19
Renouvellement sans limitation le 10 mars 2017 n°2643050 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-03-10