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Marques déposées par Communauté d'Agglomération Chalon Val de Bourgogne
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DECLIC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DECLIC
Communauté d'Agglomération Chalon Val de Bourgogne, Etablissement Public de Coopération Intercommunale

Numéro de dépôt :
3488780
Date de dépôt :
16/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
16/03/2027
DECLIC de Communauté d\'Agglomération Chalon Val de Bourgogne

Présentation de la marque DECLIC

Déposée le 16 mars 2007 par Communauté d'Agglomération Chalon Val de Bourgogne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « DECLIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-16 du 20 avril 2007.

Le déposant est Communauté d'Agglomération Chalon Val de Bourgogne, Etablissement Public de Coopération Intercommunale domicilié(e) 23 avenue Georges Pompidou - 71100 - CHALON SUR SAONE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, PHILIPPOT Sonia domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque DECLIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3488780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DECLIC arrivera à expiration en date du 16 mars 2027.

Communauté d'Agglomération Chalon Val de Bourgogne a également déposé les autres marques suivantes : NICÉPHORE CITÉ , LE GRAND CHALON , Le Pouce ma navette gratuite , NICÉPHORUM , NICÉPHORE DAYS , ZOOM , LE POUCE


Communauté d'Agglomération Chalon Val de Bourgogne, Etablissement Public de Coopération Intercommunale - 23 avenue Georges Pompidou - 71100 - CHALON SUR SAONE - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, PHILIPPOT Sonia - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-33

Publication - Publication le 20 avr. 2007 au BOPI 2007-16

Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2017 n°2637619 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-01-18

Services de transport collectif ; transport de passagers ; services d'autobus et de transport en automobiles ; informations en matière de transport.