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Marques déposées par Communauté d'agglomération Castres – Mazamet
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LIBELLUS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LIBELLUS
Communauté d'agglomération Castres – Mazamet, Etablissement public de coopération intercommunal

Numéro de dépôt :
3073297
Date de dépôt :
27/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2030

Présentation de la marque LIBELLUS

Déposée le 27 décembre 2000 par Communauté d'agglomération Castres – Mazamet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LIBELLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-05 du 2 février 2001.

Le déposant est Communauté d'agglomération Castres – Mazamet, Etablissement public de coopération intercommunal domicilié(e) Espace Ressources, Le Causse Espace d'Entreprises, 81115 CASTRES Cedex - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS, M. BAROIS Alain domicilié(e) 63 avenue Raymond Poincaré, 75016 PARIS - France.

La marque LIBELLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3073297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LIBELLUS arrivera à expiration en date du 27 décembre 2030.


Communauté d'agglomération Castres – Mazamet, Etablissement public de coopération intercommunal - Espace Ressources, Le Causse Espace d'Entreprises, 81115 CASTRES Cedex - France


CABINET A. BAROIS, M. BAROIS Alain - 63 avenue Raymond Poincaré, 75016 PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-22

Publication - Publication le 2 févr. 2001 au BOPI 2001-05

Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2010 n°2451332 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-09-22

Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2020 n°2763966 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-11-05

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