Marque enregistrée - Marque en vigueur

AGROPARK Caraïbes Excellence
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION CAP EXCELLENCE

Numéro de dépôt :
4560464
Date de dépôt :
14/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/06/2029
AGROPARK Caraïbes Excellence de COMMUNAUTÉ D\'AGGLOMÉRATION CAP EXCELLENCE

Présentation de la marque AGROPARK Caraïbes Excellence

Déposée par voie électronique le 14 juin 2019 par COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION CAP EXCELLENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AGROPARK Caraïbes Excellence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-28 du 12 juillet 2019.

Le déposant est COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION CAP EXCELLENCE domicilié(e) 18 Boulevard Légitimus - 97110 - Pointe-à-Pitre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION CAP EXCELLENCE, Monsieur Eric Jalton domicilié(e) 18 Boulevard Légitimus - 97110 - Pointe-à-Pitre - France.

La marque AGROPARK Caraïbes Excellence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4560464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGROPARK Caraïbes Excellence arrivera à expiration en date du 14 juin 2029.


COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION CAP EXCELLENCE - 18 Boulevard Légitimus - 97110 - Pointe-à-Pitre - France


COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION CAP EXCELLENCE, Monsieur Eric Jalton - 18 Boulevard Légitimus - 97110 - Pointe-à-Pitre - France


Publication - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-41

Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; masques de beauté ;

Aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; herbes médicinales ; tisanes ;

Horlogerie et instruments chronométriques ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; médailles ;

Articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; linge de table en papier ;

Parapluies et parasols ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ;

Porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Couvertures de lit ; linge de lit ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; ceintures (habillement) ; chaussons ; chaussures de plage ;

Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ; jeux de table ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; sauces (condiments) ; épices ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; plantes ; plants ;

Bières ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; conseils en communication (publicité) ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Emballage et entreposage de marchandises ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ;

Formation ; divertissement ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; stylisme (esthétique industrielle) ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.