Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ici commence la mer
Communauté d'agglomération Cannes Pays de Lérins

Numéro de dépôt :
4431358
Date de dépôt :
21/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2028
Ici commence la mer de Communauté d\'agglomération Cannes Pays de Lérins

Présentation de la marque Ici commence la mer

Déposée par voie électronique le 21 février 2018 par Communauté d'agglomération Cannes Pays de Lérins auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ici commence la mer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-11 du 16 mars 2018.

Le déposant est Communauté d'agglomération Cannes Pays de Lérins domicilié(e) 277 boulevard Françis Tonner - 06150 - Cannes La Bocca - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, communauté d'agglomération Cannes Pays de Lérins, Monsieur Viviane Gilgès-Attimon domicilié(e) 277 avenue Francis Tonner - 06150 - Cannes Pays de Lérins - France.

La marque Ici commence la mer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4431358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ici commence la mer arrivera à expiration en date du 21 février 2028.


Communauté d'agglomération Cannes Pays de Lérins - 277 boulevard Françis Tonner - 06150 - Cannes La Bocca - France


communauté d'agglomération Cannes Pays de Lérins, Monsieur Viviane Gilgès-Attimon - 277 avenue Francis Tonner - 06150 - Cannes Pays de Lérins - France


Publication - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Métaux communs et leurs alliages ;

Produits de l'imprimerie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; carton ; affiches ; cartes ; brochures ;

Parapluies et parasols ; sacs ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents.