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Marques déposées par la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BERRE-SALON-DURANCE AGGLOPOLE PROVENCE
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Cigalis
Marque expirée - Marque en non vigueur

Cigalis
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BERRE-SALON-DURANCE AGGLOPOLE PROVENCE

Numéro de dépôt :
3397871
Date de dépôt :
15/12/2005
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
15/12/2015
Cigalis de COMMUNAUTE D\'AGGLOMERATION BERRE-SALON-DURANCE AGGLOPOLE PROVENCE

Présentation de la marque Cigalis

Déposée le 15 décembre 2005 par la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BERRE-SALON-DURANCE AGGLOPOLE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « Cigalis »

Le déposant est la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BERRE-SALON-DURANCE AGGLOPOLE PROVENCE domicilié(e) 197 rue du Pavillon, Square Docteur François Blanc,13666 SALON DE PROVENCE - 13666 - France et immatriculée sous le numéro RCS 241 300 201 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté d'Agglomération Berre-Salon-Durance dite AGGLOPOLE PROVENCE domicilié(e) 197 rue du Pavillon, BP 274, Square Docteur François Blanc,13666 SALON DE PROVENCE - 13666 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cigalis est expirée depuis le 15 décembre 2015.

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BERRE-SALON-DURANCE AGGLOPOLE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : Cigalis


COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BERRE-SALON-DURANCE AGGLOPOLE PROVENCE - 197 rue du Pavillon, Square Docteur François Blanc,13666 SALON DE PROVENCE - 13666 - France - SIREN 241300201


Communauté d'Agglomération Berre-Salon-Durance dite AGGLOPOLE PROVENCE - 197 rue du Pavillon, BP 274, Square Docteur François Blanc,13666 SALON DE PROVENCE - 13666 - France


Inscription le 10 octobre 2006 - Rejet partiel n°442183 - Publication au BOPI 2006-10-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-45

Publication - Publication le 20 janv. 2006 au BOPI 2006-03

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons service d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseil en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Location de garages ou de places de stationnement. Location de chevaux. Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels et de pensions).