Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Communauté d'Agglomération BEAUNE
/
Les étangs d'Or
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les étangs d'Or
Communauté d'Agglomération BEAUNE, Côte et Sud, EPCI

Numéro de dépôt :
3969541
Date de dépôt :
30/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/11/2022
Les étangs d\'Or de Communauté d\'Agglomération BEAUNE

Présentation de la marque Les étangs d'Or

Déposée le 30 novembre 2012 par la société Communauté d'Agglomération BEAUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Les étangs d'Or » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est la société Communauté d'Agglomération BEAUNE domicilié(e) 14 rue Philippe TRINQUET - 21200 - BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 200 006 682 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté d'Agglomération BEAUNE, Côte et Sud, M. SUGUENOT Alain domicilié(e) 14 rue Philippe TRINQUET - 21200 - BEAUME - France.

La marque Les étangs d'Or a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3969541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les étangs d'Or est expirée depuis le 30 novembre 2022.

Communauté d'Agglomération BEAUNE a également déposé les autres marques suivantes : Beaun'eau , BEAUNE, Côte et Sud


Communauté d'Agglomération BEAUNE, Côte et Sud, EPCI - 14 rue Philippe TRINQUET - 21200 - BEAUNE - France - SIREN 200006682


Communauté d'Agglomération BEAUNE, Côte et Sud, M. SUGUENOT Alain - 14 rue Philippe TRINQUET - 21200 - BEAUME - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.