Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BASSIN D'ARCACHON SUD POLE ATLANTIQUE COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
communauté d'agglomération bassin d'arcachon sud, EPCI

Numéro de dépôt :
3139447
Date de dépôt :
31/12/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/12/2021
BASSIN D\'ARCACHON SUD POLE ATLANTIQUE COMMUNAUTE D\'AGGLOMERATION de communauté d\'agglomération bassin d\'arcachon sud

Présentation de la marque BASSIN D'ARCACHON SUD POLE ATLANTIQUE COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION

Déposée le 31 décembre 2001 par la société communauté d'agglomération bassin d'arcachon sud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BASSIN D'ARCACHON SUD POLE ATLANTIQUE COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-06 du 8 février 2002.

Le déposant est la société communauté d'agglomération bassin d'arcachon sud domicilié(e) 2 Allée d'Espagne - 33120 - ARCACHON - France et immatriculée sous le numéro RCS 243 300 563 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, communauté d'agglomération bassin d'arcachon sud domicilié(e) 2 Allée d'Espagne - 33120 - ARCACHON - France.

La marque BASSIN D'ARCACHON SUD POLE ATLANTIQUE COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3139447.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BASSIN D'ARCACHON SUD POLE ATLANTIQUE COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION est expirée depuis le 31 décembre 2021.


communauté d'agglomération bassin d'arcachon sud, EPCI - 2 Allée d'Espagne - 33120 - ARCACHON - France - SIREN 243300563


communauté d'agglomération bassin d'arcachon sud - 2 Allée d'Espagne - 33120 - ARCACHON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-23

Publication - Publication le 8 févr. 2002 au BOPI 2002-06

Inscription le 1 février 2012 - Changement de dénomination n°568678 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-01

Renouvellement sans limitation le 3 mai 2012 n°2498434 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-05-03

Création (aménagement) de zones d'activités. Travaux de voirie - eau et pistes cyclables. Transports publics urbains. Collecte des déchets et valorisation des déchets. Centre de formation des apprentis et atelier de pédagogie personnalisée

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.