Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALPES TECH 3D
Communauté d'Agglomération ARLYSÈRE

Numéro de dépôt :
4352541
Date de dépôt :
06/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/04/2027
ALPES TECH 3D de Communauté d\'Agglomération ARLYSÈRE

Présentation de la marque ALPES TECH 3D

Déposée le 6 avril 2017 par la société Communauté d'Agglomération ARLYSÈRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ALPES TECH 3D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-17 du 28 avril 2017.

Le déposant est la société Communauté d'Agglomération ARLYSÈRE domicilié(e) L'ARPÈGE, 2 AV DES CHASSEURS ALPINS - 73200 - ALBERTVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 200 068 997 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Halle Olympique, M. JACQUELIN VALENTIN domicilié(e) 15 AVENUE WINNENDEN - 73200 - ALBERTVILLE - France.

La marque ALPES TECH 3D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4352541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALPES TECH 3D arrivera à expiration en date du 6 avril 2027.

Communauté d'Agglomération ARLYSÈRE a également déposé les autres marques suivantes : TRACES ALPINES , TRACES ALPINES


Communauté d'Agglomération ARLYSÈRE - L'ARPÈGE, 2 AV DES CHASSEURS ALPINS - 73200 - ALBERTVILLE - France - SIREN 200068997


Halle Olympique, M. JACQUELIN VALENTIN - 15 AVENUE WINNENDEN - 73200 - ALBERTVILLE - France


Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Enregistrement avec modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Inscription le 23 octobre 2017 - Retrait partiel n°710052 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-10-23

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