Présentation de la marque ANGERS LOIRE VALLEY LA VIE EN GRAND
Déposée le 16 mars 2011 par COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ANGERS LOIRE METROPOLETODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ANGERS LOIRE VALLEY LA VIE EN GRAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-14 du 8 avril 2011.
Le déposant est COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ANGERS LOIRE METROPOLETODO domicilié(e) 83 rue du Mail, BP 80529, ANGERS CEDEX 02 - France et immatriculée sous le numéro RCS 244 900 015 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.
La marque ANGERS LOIRE VALLEY LA VIE EN GRAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3815021.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANGERS LOIRE VALLEY LA VIE EN GRAND est expirée depuis le 16 mars 2021.
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ANGERS LOIRE METROPOLE, Collectivité territoriale - 83 rue du Mail, BP 80529, ANGERS CEDEX 02 - France - SIREN 244900015
INLEX IP EXPERTISE - 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14
Enregistrement avec modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40
Disques compacts (audio-video), supports de données audiovisuelles à savoir cassettes vidéo, DVD, logiciels d'ordinateurs (programmes enregistrés), CD-ROM, cartes magnétiques ; cartes magnétiques d'identification, appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, publication électronique téléchargeable ;
Métaux précieux et leurs alliages, à savoir pièces et médailles commémoratives, figurines, statues et statuettes en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, porte clefs de fantaisie, pendules (horlogerie) réveille matin, cadrans solaires, monnaies, médaillons (bijouterie), boîtes en métaux précieux, boitiers de montres, bracelets de montres, coffrets à bijoux, objets d'art en métaux précieux, bustes en métaux précieux, trophées en métaux précieux ;
Produits de l'imprimerie, articles de papeterie, papier, affiches, cartes, livres, journaux, brochures, calendriers, instruments d'écriture, enveloppes (papeterie) sacs (enveloppes, pochettes) en papier pour l'emballage ou pour les ordures, enseignes en papier ou en carton, tous ces produits étant distribués dans le cadre d'une mission de service public et des missions d'une collectivité territoriale, de la promotion d'un territoire.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Jeux, jouets.
Services de publicité, diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], aide à la direction des affaires et des projets, service de conseil pour la direction des affaires, informations et conseils commerciaux aux consommateurs, étude de marché, études statistiques, recherche de parraineurs, relations publiques, services d'abonnement à des journaux pour des tiers, tous ces services étant rendus dans le cadre d'une mission de service public et des missions d'une collectivité territoriale, de la promotion d'un territoire.
Transport de personnes, organisation de voyages, de croisières, d'excursions, visites touristiques ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; mise à disposition d'installations sportives ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions, de foires, de salons à buts culturels, éducatifs ou de divertissement ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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