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Marques déposées par le nom "communauté communes maconnais-beaujolais"

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La Bourgogne du Soleil

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
La Bourgogne du Soleil de communauté communes maconnais-beaujolais

Numéro de dépôt: 3910978
Date de dépôt: 2 avril 2012
Date d'expiration: 2 avril 2022

Classes: 16 35 42