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Marques déposées par la société COMMUNAUTE CISTERCIENNE ABBAYE N-DAME DES DOMBES ASSOCIATION DECLAREE
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MUSCULINE GUICHON
Marque expirée - Marque en non vigueur

MUSCULINE GUICHON
COMMUNAUTE CISTERCIENNE ABBAYE N-DAME DES DOMBES ASSOCIATION DECLAREE

Numéro de dépôt :
1430436
Date de dépôt :
13/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/10/2017

Présentation de la marque MUSCULINE GUICHON

Déposée le 13 octobre 1987 par la société COMMUNAUTE CISTERCIENNE ABBAYE N-DAME DES DOMBES ASSOCIATION DECLAREE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MUSCULINE GUICHON »

Le déposant est la société COMMUNAUTE CISTERCIENNE ABBAYE N-DAME DES DOMBES ASSOCIATION DECLAREE domicilié(e) ABBAYE NOTRE-DAME DES DOMBES,01330 LE PLANTAY (dossier no 2351243) - 01330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 361 799 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, P. Antoine COUSIN domicilié(e) Abbaye Notre-Dame des Dombes,01330 LE PLANTAY (dossier no 2351243) - 01330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MUSCULINE GUICHON est expirée depuis le 13 octobre 2017.


COMMUNAUTE CISTERCIENNE ABBAYE N-DAME DES DOMBES ASSOCIATION DECLAREE - ABBAYE NOTRE-DAME DES DOMBES,01330 LE PLANTAY (dossier no 2351243) - 01330 - France - SIREN 779361799


P. Antoine COUSIN - Abbaye Notre-Dame des Dombes,01330 LE PLANTAY (dossier no 2351243) - 01330 - France


Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2007 n°2351243 - Publication au BOPI 2007-09-20

Renouvellement sans limitation n°2091977 - Publication au BOPI 1997-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-11

Des produits reconstituants.