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Marques déposées par l'association loi 1901 COMMUNALE DE CHASSE AGREE DE ST FIRMIN
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ARTEMIS FETE-EXPOSITION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTEMIS FETE-EXPOSITION
ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREE DE ST FIRMIN

Numéro de dépôt :
3126077
Date de dépôt :
16/10/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/10/2011
ARTEMIS FETE-EXPOSITION de COMMUNALE DE CHASSE AGREE DE ST FIRMIN

Présentation de la marque ARTEMIS FETE-EXPOSITION

Déposée le 16 octobre 2001 par l'association loi 1901 COMMUNALE DE CHASSE AGREE DE ST FIRMIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARTEMIS FETE-EXPOSITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-47 du 23 novembre 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 COMMUNALE DE CHASSE AGREE DE ST FIRMIN domicilié(e) 05800 SAINT-FIRMIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LICCIA Daniel PRESIDENT DE L'ACCA DE ST FIRMIN - France.

La marque ARTEMIS FETE-EXPOSITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3126077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEMIS FETE-EXPOSITION est expirée depuis le 16 octobre 2011.


ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREE DE ST FIRMIN - 05800 SAINT-FIRMIN - France


LICCIA Daniel PRESIDENT DE L'ACCA DE ST FIRMIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-12

Publication - Publication le 23 nov. 2001 au BOPI 2001-47

- Organisation de fête, d'exposition et de foire, de démonstration équestre, de tir à l'arc, de pêche et de chasse - Organisation de concours de chiens de chasse, de concours de beauté de chiens de compagnie - Organisation d'expositions avec stands d'écrivain, peintres, sculpteurs, coutellerie, armurerie, vêtements, fossiles, spécialités gastronomiques régionales et gibiers d'élevage.