Déposée le 29 octobre 1998 par COMMUNAL Guy CHAPARON et NATIVEL Jean François
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BIOALP' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-50 du 11 décembre 1998.
Les déposants sont COMMUNAL Guy CHAPARON, domicilié(e) 74210 LATHUILLE - France et NATIVEL Jean François, domicilié(e) Route d'Arnand, 74210 DOUSSARD - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATIVEL Jean François - France.
La marque BIOALP' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98757577.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOALP' est expirée depuis le 29 octobre 2008.
COMMUNAL Guy CHAPARON - 74210 LATHUILLE - France
NATIVEL Jean François - Route d'Arnand, 74210 DOUSSARD - France
NATIVEL Jean François - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-16
Inscription le 7 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°356239 - Publication au BOPI 2002-10-07
Inscription le 7 octobre 2002 - Retrait partiel n°356139 - Publication au BOPI 2002-10-07
Publication - Publication le 11 déc. 1998 au BOPI 1998-50
Viande, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre GALLUS, et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Bières et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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