Déposée le 16 mars 1994 par COMMUN Isabelle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « YSABEL CLAUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-17 du 29 avril 1994.
Le déposant est COMMUN Isabelle, domicilié(e) 7 Rue Lemercier, 75017 Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Isabelle COMMUN - France.
La marque YSABEL CLAUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94511271.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YSABEL CLAUDE est expirée depuis le 16 mars 2004.
COMMUN Isabelle - 7 Rue Lemercier, 75017 Paris - France
Isabelle COMMUN - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-44
Publication - Publication le 29 avr. 1994 au BOPI 1994-17
- Sac à main porte-documents sac de plage sac de voyage - Article de bijouterie colliers (bijouterie) breloques bague, (bijouterie) - Ceinture chapeaux chaussons gants
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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