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Marques déposées par Commuanuté d'Agglomération de Montélimar-Sésame
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VELOC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VELOC
Commuanuté d'Agglomération de Montélimar-Sésame, établissement public de coopération intercommunale

Numéro de dépôt :
3793718
Date de dépôt :
21/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2020

Présentation de la marque VELOC

Déposée le 21 décembre 2010 par Commuanuté d'Agglomération de Montélimar-Sésame auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VELOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-03 du 21 janvier 2011.

Le déposant est Commuanuté d'Agglomération de Montélimar-Sésame, établissement public de coopération intercommunale domicilié(e) 1 Avenue Saint-Martin - 26200 - MONTELIMAR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté d'Agglomération de Montélimar-Sésame domicilié(e) 1 Avenue Saint-Martin - 26200 - MONTELIMAR - France.

La marque VELOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3793718.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VELOC est expirée depuis le 21 décembre 2020.


Commuanuté d'Agglomération de Montélimar-Sésame, établissement public de coopération intercommunale - 1 Avenue Saint-Martin - 26200 - MONTELIMAR - France


Communauté d'Agglomération de Montélimar-Sésame - 1 Avenue Saint-Martin - 26200 - MONTELIMAR - France


Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Produits de l'imprimerie tels que affiches publicitaires, plans, autocollants de signalétique, autocollants publicitaires, articles de papeterie, revues et magazines d'informations, prospectus, brochures, dépliants, calendriers. ;

Services de publicité – locations d'espaces publicitaires – diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaires (tract, prospectus, brochures, dépliants, imprimés) – gestion de fichiers informatiques et publicité en ligne – relations publiques. ;

Service de transport urbain de voyageurs – informations en matière de transport urbain de voyageur – service de location mode doux vélos en libre service.