Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 Commown
/
COMMOWN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

COMMOWN
Commown, association loi 1901

Numéro de dépôt :
4382481
Date de dépôt :
11/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/08/2027
COMMOWN de Commown

Présentation de la marque COMMOWN

Déposée par voie électronique le 11 août 2017 par l'association loi 1901 Commown auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COMMOWN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-35 du 1 septembre 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 Commown domicilié(e) Lieu dit La Hitte - 09160 - Lacave - France et immatriculée sous le numéro RCS 828 811 489 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ELIE ASSEMAT domicilié(e) 2 rue de Rome - 67000 - Strasbourg - France.

La marque COMMOWN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4382481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMMOWN arrivera à expiration en date du 11 août 2027.


Commown, association loi 1901 - Lieu dit La Hitte - 09160 - Lacave - France - SIREN 828811489


M. ELIE ASSEMAT - 2 rue de Rome - 67000 - Strasbourg - France


Publication - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; supports d'enregistrement numériques ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; relais électriques ; casques de réalité virtuelle ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; montres intelligentes ; batteries électriques ;

Véhicules ; véhicules électriques ; vélomoteurs.