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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMMON EUROPEAN MARKET - capital 4.650.000 Francs
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KM - Ker Mer - Création Bretagne
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KM - Ker Mer - Création Bretagne
COMMON EUROPEAN MARKET SARL - capital 4.650.000 Francs

Numéro de dépôt :
99769531
Date de dépôt :
06/01/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/01/2009

Présentation de la marque KM - Ker Mer - Création Bretagne

Déposée le 6 janvier 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMMON EUROPEAN MARKET - capital 4.650.000 Francs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « KM - Ker Mer - Création Bretagne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-09 du 26 février 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMMON EUROPEAN MARKET - capital 4.650.000 Francs domicilié(e) La Lande de Soie, 22, rue des Pins Hallais, 56910 CARENTOIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 913 162 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques CHATELLIER Common European Market - France.

La marque KM - Ker Mer - Création Bretagne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99769531.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KM - Ker Mer - Création Bretagne est expirée depuis le 6 janvier 2009.


COMMON EUROPEAN MARKET SARL - capital 4.650.000 Francs - La Lande de Soie, 22, rue des Pins Hallais, 56910 CARENTOIR - France - SIREN 347913162


Monsieur Jacques CHATELLIER Common European Market - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-24

Inscription le 24 janvier 2000 - Rejet partiel n°293961 - Publication au BOPI 2000-01-24

Inscription le 24 janvier 2000 - Rejet partiel n°293960 - Publication au BOPI 2000-01-24

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

Produits textiles non compris dans d'autres classes (linge de bain, linge de lit, linge de maison, linge de table, serviettes de toilette) ; couvertures de lit et de table. Cuir et imitations de cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; jouets et sellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).