Marque renouvelée - Marque en vigueur

C
Commodore International B.V., société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
95588950
Date de dépôt :
18/09/1995
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/09/2025

Présentation de la marque C

Déposée le 18 septembre 1995 par la société étrangère Commodore International B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-43 du 27 octobre 1995.

Le déposant est la société étrangère Commodore International B.V domicilié(e) Databankweg 7 - 3821 - AL AMERSFOORT - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot, Mme Berthelot Jacqueline domicilié(e) 22 rue Bergère - 75009 - PARIS - France.

La marque C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95588950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque C arrivera à expiration en date du 18 septembre 2025.

Commodore International B.V a également déposé les autres marques suivantes : COMMODORE


Commodore International B.V., société de droit néerlandais - Databankweg 7 - 3821 - AL AMERSFOORT - Pays-Bas


Wilson & Berthelot, Mme Berthelot Jacqueline - 22 rue Bergère - 75009 - PARIS - France


Inscription le 14 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420462 - Publication au BOPI 2005-10-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46

Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2005 n°2300415 - Publication au BOPI 2005-11-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-24

Inscription le 10 mars 2008 - Gage constitué n°473781 - Publication au BOPI 2008-03-10

Inscription le 14 octobre 2005 - Changement de dénomination n°420463 - Publication au BOPI 2005-10-14

Inscription le 16 octobre 2007 - Changement d'adresse n°463264 - Publication au BOPI 2007-10-16

Inscription le 16 octobre 2007 - Gageconstitué n°463265 - Publication au BOPI 2007-10-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-49

Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43

Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2015 n°2597352 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-09-17

Inscription le 30 mars 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°699035 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-03-30

Ordinateurs et appareils de traitement de données électroniques et installations composées de ces appareils, appareils périphériques, notamment appareils d'introduction et d'émission de données, appareils de mise en mémoire de données, appareils de retraitement des données, appareils de dialogue, ordinateurs satellites, unités à disquettes, moniteurs couleurs et imprimantes, ainsi que leurs parties et composants, équipement, c'est-à-dire des calculateurs haute fréquence, appareils de raccordement/branchement, coffrets électriqueshaute fréquence, câbles haute fréquence, appareils d'expansion et câbles pour moniteurs et leurs parties ; terminaux de télécommunication, modems ; programmes d'ordinateurs et de traitement de données enregistrés sur des supports de programmation et logiciels.Produits de l'imprimerie, en particulier les imprimés, les caractères d'impression et la documentation sur les ordinateurs, leur utilisation, leur maniement et leur programmation ; matériel d'apprentissage et d'enseig nement. Publicité et services de publicité. Enseignement et perfectionnement dans le traitement électronique des données (matériel et logiciels). Création de logiciels, c'est-à-dire de programmes dans des exécutions de programmes rédigés dans un langage compréhensible pour un ordinateur spécifique, à des fins technico-scientifiques, commerciales ou de divertissement, pour utilisation dans des installations informatiques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.