Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P'TITS MOTS P'TITS MÔMES
COMMMUNE DE VIZILLE (Collectivité territoriale)

Numéro de dépôt :
3156325
Date de dépôt :
25/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
25/03/2012
P\'TITS MOTS P\'TITS MÔMES de COMMMUNE DE VIZILLE (Collectivité territoriale

Présentation de la marque P'TITS MOTS P'TITS MÔMES

Déposée le 25 mars 2002 par COMMMUNE DE VIZILLE (Collectivité territoriale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « P'TITS MOTS P'TITS MÔMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-18 du 3 mai 2002.

Le déposant est COMMMUNE DE VIZILLE (Collectivité territoriale) domicilié(e) HOTEL DE VILLE, Place Stalingrad,38220 VIZILLE - 38220 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LE MAIRE domicilié(e) Service Culturel, HOTEL DE VILLE, Place Stalingrad,38220 VIZILLE - 38220 - France.

La marque P'TITS MOTS P'TITS MÔMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3156325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P'TITS MOTS P'TITS MÔMES est expirée depuis le 25 mars 2012.

COMMMUNE DE VIZILLE (Collectivité territoriale a également déposé les autres marques suivantes : METIS'SONS , LES RENCONTRES NOMADES


COMMMUNE DE VIZILLE (Collectivité territoriale) - HOTEL DE VILLE, Place Stalingrad,38220 VIZILLE - 38220 - France


Monsieur LE MAIRE - Service Culturel, HOTEL DE VILLE, Place Stalingrad,38220 VIZILLE - 38220 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-52

Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18

Education ; formation ; divertissement ; spectacles ; activités culturelles. Edition de textes, autres que publicitaires, édition de livres, de revues, de magazines ou de données informatiques notamment destinées à être utilisées ou diffusées sur réseau informatique, téléphonique, satellitaire ou hertzien. Production de spectacles, de programmes radiophoniques ou multimédias. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences et congrès. Organisation de manifestations, d'événements ou d'expositions à buts culturels, éducatifs ou de divertissement. Organisation de loteries, réservation de places de spectacle. Organisation de festivals relatifs à la musique. Gestion administrative de lieux d'expositions. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.