Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIFEL
COMMISSION REGIONALE FRUITS ET LEGUMES G.I.E fruits et légumes d'Aquitaine

Numéro de dépôt :
3123311
Date de dépôt :
28/09/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/09/2011
SIFEL de COMMISSION REGIONALE FRUITS ET LEGUMES G.I.E fruits et légumes d\'Aquitaine

Présentation de la marque SIFEL

Déposée le 28 septembre 2001 par COMMISSION REGIONALE FRUITS ET LEGUMES G.I.E fruits et légumes d'Aquitaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SIFEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-44 du 2 novembre 2001.

Le déposant est COMMISSION REGIONALE FRUITS ET LEGUMES G.I.E fruits et légumes d'Aquitaine, domicilié(e) 6, Parvis des Chartrons Cité Mondiale, 33075 BORDEAUX CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMISSION REGIONALE FRUITS ET LEGUMES G.I.E fruits et légumes d'Aquitaine - France.

La marque SIFEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3123311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIFEL est expirée depuis le 28 septembre 2011.


COMMISSION REGIONALE FRUITS ET LEGUMES G.I.E fruits et légumes d'Aquitaine - 6, Parvis des Chartrons Cité Mondiale, 33075 BORDEAUX CEDEX - France


COMMISSION REGIONALE FRUITS ET LEGUMES G.I.E fruits et légumes d'Aquitaine - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-16

Publication - Publication le 2 nov. 2001 au BOPI 2001-44

Organisations d'expositions, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès Fruits et légumes, semences, plantes et fleurs naturelles, produits agricoles et horticoles ni préparés, ni transformés, et graines (semences) Machines agricoles, machines outils, instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement Organisation d'expositions à but commercial ou publicitaire Véhicules agricoles

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.