Marque expirée - Marque en non vigueur

CNQ AOS
Commission Nationale de Qualification des Assistants en Odonto-Stomatologie Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3516449
Date de dépôt :
26/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2017
CNQ AOS de Commission Nationale de Qualification des Assistants en Odonto-Stomatologie

Présentation de la marque CNQ AOS

Déposée le 26 juillet 2007 par l'association loi 1901 Commission Nationale de Qualification des Assistants en Odonto-Stomatologie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CNQ AOS »

Le déposant est l'association loi 1901 Commission Nationale de Qualification des Assistants en Odonto-Stomatologie domicilié(e) 98-100 Chemin des Bourdons,93221 GAGNY Cedex - 93221 - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 166 610 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Commission Nationale de Qualification des Assistants en Odonto-Stomatologie domicilié(e) 98-100 Chemin des Bourdons,93221 GAGNY Cedex - 93221 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CNQ AOS est expirée depuis le 26 juillet 2017.

Commission Nationale de Qualification des Assistants en Odonto-Stomatologie a également déposé les autres marques suivantes : CNQAOS


Commission Nationale de Qualification des Assistants en Odonto-Stomatologie Association loi 1901 - 98-100 Chemin des Bourdons,93221 GAGNY Cedex - 93221 - France - SIREN 324166610


Commission Nationale de Qualification des Assistants en Odonto-Stomatologie - 98-100 Chemin des Bourdons,93221 GAGNY Cedex - 93221 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-01

Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; logiciels (programmes enregistrés) ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.