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Marques déposées par l'association loi 1901 COMMISSION GENERALE D'ORGANISATION SCIENTIFIQUE "CEGOS"
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S.I.S.T.E.M.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.I.S.T.E.M.
COMMISSION GENERALE D'ORGANISATION SCIENTIFIQUE "CEGOS" (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
1741972
Date de dépôt :
16/12/1991
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2001

Présentation de la marque S.I.S.T.E.M.

Déposée le 16 décembre 1991 par l'association loi 1901 COMMISSION GENERALE D'ORGANISATION SCIENTIFIQUE "CEGOS" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S.I.S.T.E.M. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 COMMISSION GENERALE D'ORGANISATION SCIENTIFIQUE "CEGOS" domicilié(e) Tour Chenonceaux - 204, Rond Point du Pont de Sèvres, 92516 BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A - France.

La marque S.I.S.T.E.M. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1741972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

COMMISSION GENERALE D'ORGANISATION SCIENTIFIQUE "CEGOS" a également déposé les autres marques suivantes : SYSTEMES PEDAGOGIQUES COMPLETS S.P.C.


COMMISSION GENERALE D'ORGANISATION SCIENTIFIQUE "CEGOS" (Association loi 1901) - Tour Chenonceaux - 204, Rond Point du Pont de Sèvres, 92516 BOULOGNE-BILLANCOURT - France


PATCO S.A - France


Inscription le 28 avril 1995 - Transmission de propriété n°184674 - Publication au BOPI 1995-04-28

Produits de l'imprimerie;livres, manuels et autres documents d'enseignement. Education et divertissement notamment enseignement et aide à la formation commerciale des forces de vente des sociétés

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.