Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CO2 CARBON' CLAP
COMMISSION DU FILM D'ILE DE FRANCE, EPCC

Numéro de dépôt :
3764987
Date de dépôt :
08/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2020
CO2 CARBON\' CLAP de COMMISSION DU FILM D\'ILE DE FRANCE

Présentation de la marque CO2 CARBON' CLAP

Déposée le 8 septembre 2010 par la société COMMISSION DU FILM D'ILE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CO2 CARBON' CLAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-39 du 1 octobre 2010.

Le déposant est la société COMMISSION DU FILM D'ILE DE FRANCE domicilié(e) 30 rue Saint Augustin - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 080 996 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMISSION DU FILM D'ILE DE FRANCE domicilié(e) 30 rue Saint Augustin - 75002 - PARIS - France.

La marque CO2 CARBON' CLAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3764987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CO2 CARBON' CLAP est expirée depuis le 8 septembre 2020.

COMMISSION DU FILM D'ILE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DIRECT TO SERIES , PARIS IMAGES LOCATION EXPO LE SALON DES LIEUX DE TOURNAGE , COMMISSION DU FILM D'ILE DE FRANCE , ILE DE FRANCE LOCATION EXPO , CARBON' CLAP , DIRECT TO SERIES , ILE DE FRANCE FILM COMMISSION


COMMISSION DU FILM D'ILE DE FRANCE, EPCC - 30 rue Saint Augustin - 75002 - PARIS - France - SIREN 453080996


COMMISSION DU FILM D'ILE DE FRANCE - 30 rue Saint Augustin - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Inscription le 5 août 2019 - Transmission totale de propriété n°765941 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-08-05

Inscription le 25 novembre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°773425 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-25

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; stylisme (esthétique industrielle).