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Marques déposées par COMMISSARIAT A L'ENREGIE ATOMIQUE
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NIBOFIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NIBOFIL
COMMISSARIAT A L'ENREGIE ATOMIQUE, établissement public de caractère scientifique, technique et industriel

Numéro de dépôt :
1644743
Date de dépôt :
15/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/02/2001

Présentation de la marque NIBOFIL

Déposée le 15 février 1991 par COMMISSARIAT A L'ENREGIE ATOMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NIBOFIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMMISSARIAT A L'ENREGIE ATOMIQUE, établissement public de caractère scientifique, technique et industriel, domicilié(e) 31-33, rue de la Fédération, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque NIBOFIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1644743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NIBOFIL est expirée depuis le 15 février 2001.

COMMISSARIAT A L'ENREGIE ATOMIQUE a également déposé les autres marques suivantes : SAPRA


COMMISSARIAT A L'ENREGIE ATOMIQUE, établissement public de caractère scientifique, technique et industriel - 31-33, rue de la Fédération, 75015 PARIS - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

Aiguille chauffante pouvant servir en particulier de simulateur thermique d'élement combustible nucléaire