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Marques déposées par COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
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TELEPHOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TELEPHOT
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE, établissement public national à caractère scientifique, technique et industriel

Numéro de dépôt :
1538565
Date de dépôt :
28/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/06/1999

Présentation de la marque TELEPHOT

Déposée le 28 juin 1989 par COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TELEPHOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE, établissement public national à caractère scientifique, technique et industriel, domicilié(e) 31-33, rue de la Fédération, 75752 PARIS CEDEX 15 - France.

La marque TELEPHOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1538565.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TELEPHOT est expirée depuis le 28 juin 1999.

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE a également déposé les autres marques suivantes : ESCAF , MEDICATOM , GAMIN , LATA , HMDP-CIS , PYROSOL , TALOS , C 2 3 A , MKSM , CEREM


COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE, établissement public national à caractère scientifique, technique et industriel - 31-33, rue de la Fédération, 75752 PARIS CEDEX 15 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-51

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