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Marques déposées par COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
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SERUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SERUS
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE, établissement public national à caractère scientifique, technique et industriel

Numéro de dépôt :
1404707
Date de dépôt :
22/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/04/1997

Présentation de la marque SERUS

Déposée le 22 avril 1987 par COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SERUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE, établissement public national à caractère scientifique, technique et industriel, domicilié(e) 31-33, rue de la Fédération, 75015 PARIS. - France.

La marque SERUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1404707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SERUS est expirée depuis le 22 avril 1997.

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE a également déposé les autres marques suivantes : ESCAF , MEDICATOM , GAMIN , LATA , HMDP-CIS , PYROSOL , TALOS , C 2 3 A , MKSM , CEREM


COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE, établissement public national à caractère scientifique, technique et industriel - 31-33, rue de la Fédération, 75015 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-39

Logiciels, programmes d'ordinateur.