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Marques déposées par la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
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SERENADE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SERENADE
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE, ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE SCIENTIFIQUE, TECHNIQUE ET INDUSTRIEL

Numéro de dépôt :
92418375
Date de dépôt :
11/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2012

Présentation de la marque SERENADE

Déposée le 11 mai 1992 par la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SERENADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-20 du 26 juin 1992.

Le déposant est la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE domicilié(e) 31/33 RUE DE LA FÉDÉRATION,75752 PARIS CEDEX 15 (dossier no 2220448) - 75752 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 685 019 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CEA/SACLAY DJC/SCPIA domicilié(e) BAT. 446,91191 GIF-SUR-YVETTE CEDEX (dossier no 2220448) - 91191 - France.

La marque SERENADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92418375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SERENADE est expirée depuis le 11 mai 2012.

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE a également déposé les autres marques suivantes : ESCAF , MEDICATOM , GAMIN , LATA , HMDP-CIS , PYROSOL , TALOS , C 2 3 A , MKSM , CEREM


COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE, ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE SCIENTIFIQUE, TECHNIQUE ET INDUSTRIEL - 31/33 RUE DE LA FÉDÉRATION,75752 PARIS CEDEX 15 (dossier no 2220448) - 75752 - France - SIREN 775685019


CEA/SACLAY DJC/SCPIA - BAT. 446,91191 GIF-SUR-YVETTE CEDEX (dossier no 2220448) - 91191 - France


Renouvellement sans limitation le 24 avril 2002 n°2220448 - Publication au BOPI 2002-04-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-37

Publication - Publication le 26 juin 1992 au BOPI 1992-20

Inscription le 2 novembre 2010 - Changement de dénomination n°534938 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-11-02

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