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Marques déposées par COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
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RUGOTESTATLAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUGOTESTATLAS
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE

Numéro de dépôt :
1106972
Date de dépôt :
08/03/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque RUGOTESTATLAS

Déposée le 8 mars 1979 par COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « RUGOTESTATLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE, domicilié(e) établissement public national à caractère industriel et commercial, 29-33, rue de la Fédération, à PARIS$DELEGATION MINISTERIELLE POUR L'ARMEMENT, 4, avenue de la Porte d'Issy, à PARIS. - France.

La marque RUGOTESTATLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1106972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque RUGOTESTATLAS est expirée depuis le 8 mars 1989.

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE a également déposé les autres marques suivantes : ESCAF , MEDICATOM , GAMIN , LATA , HMDP-CIS , PYROSOL , TALOS , C 2 3 A , MKSM , CEREM


COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE - établissement public national à caractère industriel et commercial, 29-33, rue de la Fédération, à PARIS$DELEGATION MINISTERIELLE POUR L'ARMEMENT, 4, avenue de la Porte d'Issy, à PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-013

Différents modèles d'étalons de surfaces techniques groupés et présentés sur un panneau comme un atlas en relief, ou sous forme de porte-document à volets multiples et destinés aux bureaux d'études et à l'enseignement technique.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.