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Marques déposées par COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
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PYROSOL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PYROSOL
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE

Numéro de dépôt :
1218362
Date de dépôt :
09/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/11/2002

Présentation de la marque PYROSOL

Déposée le 9 novembre 1982 par COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PYROSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE,, domicilié(e) 31-33, rue de la Fédération, 75015 PARIS (dossier no 2010617) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA domicilié(e) (dossier no 2010617) - France.

La marque PYROSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1218362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PYROSOL est expirée depuis le 9 novembre 2002.

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE a également déposé les autres marques suivantes : ESCAF , MEDICATOM , GAMIN , LATA , HMDP-CIS , TALOS , C 2 3 A , MKSM , CEREM , OPSIDEV


COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE - 31-33, rue de la Fédération, 75015 PARIS (dossier no 2010617) - France


SODEMA - (dossier no 2010617) - France


Renouvellement sans limitation le 27 octobre 1992 n°2010617 - Publication au BOPI 1992-10-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-13

Traitements des matériaux et en particulier métallisation.