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Marques déposées par Commissariat à l'Energie Atomique
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PIROGUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIROGUE
Commissariat à l'Energie Atomique

Numéro de dépôt :
946742
Date de dépôt :
17/02/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PIROGUE

Déposée le 17 février 1976 par Commissariat à l'Energie Atomique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PIROGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Commissariat à l'Energie Atomique, domicilié(e) 29-33, rue de la Fédération, Paris. - France.

La marque PIROGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 946742.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 06

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque PIROGUE est expirée depuis le 17 février 1986.

Commissariat à l'Energie Atomique a également déposé les autres marques suivantes : ESCAF , MEDICATOM , GAMIN , LATA , HMDP-CIS , PYROSOL , TALOS , C 2 3 A , MKSM , CEREM


Commissariat à l'Energie Atomique - 29-33, rue de la Fédération, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-502

Produits métalliques, métaux, alliages, composés chimiques, notamment à base de carbone ou de silicium, composés métalliques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.