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Marques déposées par COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
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OPTOCERAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPTOCERAM
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE

Numéro de dépôt :
1049514
Date de dépôt :
08/05/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque OPTOCERAM

Déposée le 8 mai 1978 par COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « OPTOCERAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE, domicilié(e) établissement public national à caractère industriel et commercial, 29-33, rue de la Fédération, à PARIS. - France.

La marque OPTOCERAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1049514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 19

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque OPTOCERAM est expirée depuis le 8 mai 1988.

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE a également déposé les autres marques suivantes : ESCAF , MEDICATOM , GAMIN , LATA , HMDP-CIS , PYROSOL , TALOS , C 2 3 A , MKSM , CEREM


COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE - établissement public national à caractère industriel et commercial, 29-33, rue de la Fédération, à PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-052

Tous matériaux céramiques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.