COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE, ETABLISSEMENT DE CARACTERE SCIENTIFIQUE, TECHNIQUE
Numéro de dépôt :
3041623
Date de dépôt :
17/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/07/2010
Présentation de la marque OPSICOM
Déposée le 17 juillet 2000 par la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « OPSICOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-34 du 25 août 2000.
Le déposant est la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE domicilié(e) ET INDUSTRIEL - 31, 33 RUE DE LA FEDERATION, 75752 PARIS CEDEX 15 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 685 019 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEA/SACLAY - France.
La marque OPSICOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3041623.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE, ETABLISSEMENT DE CARACTERE SCIENTIFIQUE, TECHNIQUE - ET INDUSTRIEL - 31, 33 RUE DE LA FEDERATION, 75752 PARIS CEDEX 15 - France - SIREN 775685019
CEA/SACLAY - France
Inscription le 17 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°314307 - Publication au BOPI 2001-01-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-51
Publication - Publication le 25 août 2000 au BOPI 2000-34
Appareils de télécommunication. Appareils pour la transmission du son et des images. Transmetteurs et récepteurs de données optiques. Systèmes et appareils pour la communication et la transmission optique. Fibres optiques. Composants électro-optiques pour appareils et systèmes de communication notamment composants de (dé) multiplexage, coupleurs, diviseurs, atténuateurs variables et autres composants passifs, commutateurs spatiaux, interféromètres. Télécommunication. Service de communication interactive par Internet, par réseaux satellites ou autres moyens. Service de transmission et de diffusion d'images, de messages, de documents et de données par terminaux d'ordinateurs, par Internet et au moyen de tout autre vecteur de communication. Stockage et récupération électronique d'images, de messages, de documents et de données. Expertises (travaux d'ingénieurs).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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