Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NIBOFIL
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE, établissement public national à caractère industriel et commercial, 29-33, rue de la Fédération, PARIS.

Numéro de dépôt :
1165836
Date de dépôt :
17/03/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque NIBOFIL

Déposée le 17 mars 1981 par COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NIBOFIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE, établissement public national à caractère industriel et commercial, 29-33, rue de la Fédération, PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque NIBOFIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1165836.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque NIBOFIL est expirée depuis le 17 mars 1991.

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE a également déposé les autres marques suivantes : ESCAF , MEDICATOM , GAMIN , LATA , HMDP-CIS , PYROSOL , TALOS , C 2 3 A , MKSM , CEREM


COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE, établissement public national à caractère industriel et commercial, 29-33, rue de la Fédération, PARIS. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-32

Aiguille chauffante pouvant servir en particulier de simulateur thermique d'élément combustible nucléaire.