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Marques déposées par COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
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HEPATOCIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HEPATOCIS
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE, établissement public national à caractère scientifique, technique et industriel, 31-33, rue de la Fédération, PARIS.

Numéro de dépôt :
1219634
Date de dépôt :
23/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/11/1992

Présentation de la marque HEPATOCIS

Déposée le 23 novembre 1982 par COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HEPATOCIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE, établissement public national à caractère scientifique, technique et industriel, 31-33, rue de la Fédération, PARIS. - France.

La marque HEPATOCIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1219634.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEPATOCIS est expirée depuis le 23 novembre 1992.

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE a également déposé les autres marques suivantes : ESCAF , MEDICATOM , GAMIN , LATA , HMDP-CIS , PYROSOL , TALOS , C 2 3 A , MKSM , CEREM


COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE, établissement public national à caractère scientifique, technique et industriel, 31-33, rue de la Fédération, PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-14

Produits pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques et diététiques, emplâtres, matériel pour pansements, désinfectants.