Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GAMIN
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE

Numéro de dépôt :
1090645
Date de dépôt :
20/03/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque GAMIN

Déposée le 20 mars 1979 par COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « GAMIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE, domicilié(e) établissement public national à caractère industriel et commercial, 29-33, rue de la Fédération, PARIS. - France.

La marque GAMIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1090645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque GAMIN est expirée depuis le 20 mars 1989.

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE a également déposé les autres marques suivantes : ESCAF , MEDICATOM , LATA , HMDP-CIS , PYROSOL , TALOS , C 2 3 A , MKSM , CEREM , OPSIDEV


COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE - établissement public national à caractère industriel et commercial, 29-33, rue de la Fédération, PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-043

Appareils de mesure de rayonnements.