Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
/
FURTICOAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FURTICOAT
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE

Numéro de dépôt :
94522708
Date de dépôt :
01/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2004

Présentation de la marque FURTICOAT

Déposée le 1 juin 1994 par la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FURTICOAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-28 du 15 juillet 1994.

Le déposant est la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE domicilié(e) 31-33 rue de la Fédération, 75015 PARIS CEDEX 15 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 685 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Commissariat à l'Energie Atomique Service de la Propriété Industrielle - France.

La marque FURTICOAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94522708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FURTICOAT est expirée depuis le 1 juin 2004.

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE a également déposé les autres marques suivantes : ESCAF , MEDICATOM , GAMIN , LATA , HMDP-CIS , PYROSOL , TALOS , C 2 3 A , MKSM , CEREM


COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE - 31-33 rue de la Fédération, 75015 PARIS CEDEX 15 - France - SIREN 775685019


Commissariat à l'Energie Atomique Service de la Propriété Industrielle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-02

Publication - Publication le 15 juil. 1994 au BOPI 1994-28

Produits chimiques destinés à l'absorption des ondes électromagnétiques. revêtements absorbant les ondes électromagnétiques

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.