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Marques déposées par COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
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EXMET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXMET
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE, Etablissement public à caractère scientifique, technique et industriel

Numéro de dépôt :
1398880
Date de dépôt :
16/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/03/1997

Présentation de la marque EXMET

Déposée le 16 mars 1987 par COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EXMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE, Etablissement public à caractère scientifique, technique et industriel, domicilié(e) 31-33, rue de la Fédération, 75752 PARIS CEDEX 15. - France.

La marque EXMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1398880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXMET est expirée depuis le 16 mars 1997.

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE a également déposé les autres marques suivantes : ESCAF , MEDICATOM , GAMIN , LATA , HMDP-CIS , PYROSOL , TALOS , C 2 3 A , MKSM , CEREM


COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE, Etablissement public à caractère scientifique, technique et industriel - 31-33, rue de la Fédération, 75752 PARIS CEDEX 15. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-34

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