Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CURIESTOCK
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE

Numéro de dépôt :
1118109
Date de dépôt :
30/08/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CURIESTOCK

Déposée le 30 août 1979 par COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CURIESTOCK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE, domicilié(e) établissement public national à caractère industriel et commercial, 29-33, rue de la Fédération, à PARIS. - France.

La marque CURIESTOCK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1118109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE a également déposé les autres marques suivantes : ESCAF , MEDICATOM , GAMIN , LATA , HMDP-CIS , PYROSOL , TALOS , C 2 3 A , MKSM , CEREM


COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE - établissement public national à caractère industriel et commercial, 29-33, rue de la Fédération, à PARIS. - France


Inscription - Transmission de propriété n°22119 - Publication au BOPI 1980-030

Conteneurs de transport, de stockage et d'utilisation pour sources radioactives destinées à la curiethérapie.