Déposée le 25 février 1987 par la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CORSER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE domicilié(e) 31/33, rue de la Fédération, 75752 PARIS CEDEX 15 (dossier no 2085054) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 685 019 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE SERVICE DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) (dossier no 2085054) - France.
La marque CORSER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1395882.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE - 31/33, rue de la Fédération, 75752 PARIS CEDEX 15 (dossier no 2085054) - France - SIREN 775685019
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE SERVICE DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE - (dossier no 2085054) - France
Renouvellement sans limitation le 24 février 1997 n°2085054 - Publication au BOPI 1997-02-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-31
Inscription le 8 février 2007 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°447952 - Publication au BOPI 2007-02-08
Programmes d'ordinateur, logiciels Services, consultation, expertise relatifs aux problèmes de corrosion
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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