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Marques déposées par la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
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CONDUITE ACCOMPAGNEE VERS LES METIERS
Marque expirée - Marque en non vigueur

CONDUITE ACCOMPAGNEE VERS LES METIERS
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE, Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
3676988
Date de dépôt :
17/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2019
CONDUITE ACCOMPAGNEE VERS LES METIERS de COMMISSARIAT A L\'ENERGIE ATOMIQUE

Présentation de la marque CONDUITE ACCOMPAGNEE VERS LES METIERS

Déposée le 17 septembre 2009 par la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONDUITE ACCOMPAGNEE VERS LES METIERS »

Le déposant est la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE domicilié(e) BATIMENT LE PONANT D 25 R LEBLANC - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 685 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX domicilié(e) 3 rue du Docteur Lancereaux - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 28 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONDUITE ACCOMPAGNEE VERS LES METIERS est expirée depuis le 17 septembre 2019.

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE a également déposé les autres marques suivantes : ESCAF , MEDICATOM , GAMIN , LATA , HMDP-CIS , PYROSOL , TALOS , C 2 3 A , MKSM , CEREM


COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE, Etablissement public à caractère industriel et commercial - BATIMENT LE PONANT D 25 R LEBLANC - 75015 - PARIS - France - SIREN 775685019


BREVALEX - 3 rue du Docteur Lancereaux - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Inscription le 2 novembre 2010 - Changement de dénomination n°534938 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-11-02

Appareils d'enseignement et supports électroniques de formation à savoir logiciels et CD-Rom éducatifs.

Publications, magazines, journaux, brochures cahiers, affiches, albums, bandes dessinées, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) à savoir fiches, tables scientifiques, tables de conversion, dictionnaires, abaques et classifications systématiques.

Jeux éducatifs.

Services de financement scolaire.

Service d'éducation et de formation, parrainage de lycéens et d'étudiants, accueil de lycéens et d'étudiants dans des laboratoires de recherche à des fins de formation et d'encadrement, organisation de rencontres entre des lycéens, des étudiants et des scientifiques, services d'accompagnement dans la scolarité, organisation d'activités sportives et culturelles, organisation de concours, micro-édition.