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Marques déposées par la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
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CERES
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

CERES
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE , Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
3665622
Date de dépôt :
21/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
CERES de COMMISSARIAT A L\'ENERGIE ATOMIQUE

Présentation de la marque CERES

Déposée par voie électronique le 21 juillet 2009 par la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CERES »

Le déposant est la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE domicilié(e) BATIMENT LE PONANT D 25 R LEBLANC 75015 PARIS FRANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 685 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX domicilié(e) 3 rue du Docteur Lancereaux - 75008 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE a également déposé les autres marques suivantes : ESCAF , MEDICATOM , GAMIN , LATA , HMDP-CIS , PYROSOL , TALOS , C 2 3 A , MKSM , CEREM


COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE , Etablissement public à caractère industriel et commercial - BATIMENT LE PONANT D 25 R LEBLANC 75015 PARIS FRANCE - France - SIREN 775685019


BREVALEX - 3 rue du Docteur Lancereaux - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Inscription le 1 septembre 2009 - Retrait total n°505342 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-09-01

Logiciels d' évaluation environnementale et sanitaire ;

Services de conception de logiciels, services de consultation en matière de logiciels, services d' assistance et de maintenance de logiciels.